Aix-Marseille Univeristé, 07/mai/2023
Salle IUA4 - Poncet - Aix-en-Provence

1. Introduction

Le professeur Alexandre Araújo Costa (Université de Brasília), chercheur invité au Laboratoire de théorie du droit propose de partager avec nous sa méthode de recherche quantitative de jurisprudence.

Il utilise en effet le codage afin d'avoir une vision exhaustive des arrêts ou décisions pris par une juridiction, sous la forme de tableaux statistiques détaillés. Il a appliqué cette méthode aux QPC du Conseil constitutionnel comme il l'avait appliquée auparavant aux décisions du Tribunal Constitutionnel brésilien.

Il devient alors possible d'avoir une vue d'ensemble sur toute la jurisprudence d'une juridiction sur à un sujet donné en fonction de critères choisis, par exemple, les types de requérants, le nombre de demandes, le ratio d'accueil ou de rejet des demandes, le type de rejet (partiel, total...).

Il proposera une explication simple de cette méthode, basée sur des outils accessibles en ligne en exposant le cas de sa Recherche sur les QPC du Conseil constitutionnel.

2. Documents pour télécharger

Recherche empirique quantitative en droit
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3. Ressources numériques

3.1 Tableau Desktop & Tableau Prep Builder

Ce sont d'excellents outils pour l'analyse des données. C'est le logiciel que nous utilisons pour produire les graphiques, depuis 12 ans.
Le modèle de Tableau permet l'utilisation gratuite des logiciels par les enseignants et les étudiants, qui peuvent solliciter des inscriptions sur Tableau for Teaching et sur Tableau for Students.

Même 10 licences ont été mises à la disposition des participants à ce séminaire, avec la clé d'activation : TC62-565D-4690-F1B5-58F0. La licence expire dans un mois, mais il est possible aux chercheurs et aux étudiants de faire une inscription individuelle pendant cette période.

3.2 Python & Spyder

Python est un langage de programmation facile à apprendre qui permet de construire des algorithmes pour l'extraction de données, ainsi que pour leur organisation et leur analyse.

Si vous ne maîtrisez pas Python, nous vous conseillons vivement de télécharger la plateforme Anaconda, qui installe Python ainsi que l'excellent éditeur Spyder, que j'utilise pour coder.

3.3 Zotero

Bien qu'il ne s'agisse pas d'un élément spécifique de la méthode que nous utilisons, il me semble inefficace de rédiger un texte académique sans l'aide de programmes tels que Zotero, qui organisent les citations et les bibliographies.
Il existe des alternatives performantes sur le marché (comme EndNote et Mendeley), mais Zotero a l'avantage d'être opensource, c'est-à-dire gratuit et ouvert.

3.4 Microsoft Excel

Il s'agit d'un logiciel dont toutes les machines sont généralement équipées et qui possède des capacités étendues de gestion des données.
Il est très utile de faire une première exploration des données dans Excel, mais il a des limites tant au niveau de la taille des fichiers utilisés qu'au niveau de ses capacités à faire des graphiques de qualité.

4. Recherches connexes

  1. Costa, Alexandre; Benvindo, Juliano. Qui s'intéresse au contrôle de constitutionnalité ?. Arcos, 2013. (Researchgate)
  2. Fulgêncio, Henrique. Qui est intéressé par le contrôle concentré de l'omission inconstitutionnelle : un examen critique des résultats produits par l'action directe de l'inconstitutionnalité par omission ?. UnB, Master Dissertation, 2015.
  3. Oliveira, Kelton. En défense de la société ? Le rôle du parquet général dans le contrôle concentré de constitutionnalité (1988-2012). UnB, Master Dissertation, 2015.
  4. Costa, Alexandre; Carvalho, Alexandre; Farias, Felipe. Contrôle de constitutionnalité au Brésil : efficacité des politiques de concentration et de sélectivité. DireitoGV, v. 12, n. 1, 2016. (Researchgate)
  5. Costa, Alexandre; Costa, Henrique. Évolution du profil des requérants dans le cadre du contrôle concentré de constitutionnalité exercé par le STF par le biais des IDA et des ADPF. Revista de Ciências Sociais - UFC, v. 49, n. 2, 2018.
  6. Alencar, Ildegard. ADPF vingt ans après la Loi 9882/1999. UnB, Master Dissertation, 2019.
  7. Torres, Adelmar. L'idéologie au Tribunal fédéral : analyse empirique des décisions en matière de droit fiscal ayant une portée générale au cours de la période 2007-2018. UnB, Master Dissertation, 2022.
  8. Fulgêncio, Henrique; Costa, Alexandre. L'efficacité du mandat d'injonction : recherche empirique sur les décisions de la Cour suprême et leur impact sur la législation. Revista Estado e Sociedade, Ahead of print, 2021.
  9. Fornara, Matheus. La performance des associations brésiliennes dans le contrôle concentré de la constitutionnalité. UnB, Master Dissertation, 2022.
  10. Castro, Pedro. Le procès par liste dans les actions directes d'inconstitutionnalité. UnB, Master Dissertation, 2022.
  11. Costa, Alexandre; Pedrosa, Maria Helena. Contrôle concentré dans la plénière virtuelle du STF : profil des sessions d'essai et perspective de continuité. Suprema, article accepté pour publication, 2023.

5. Pages connexes

5.1 Cours Data Science et Droit (en Portugais)

5.2 Courses de Méthodologie de la Recherche en Droit (en Portugais)

5.3 Arcos textes académiques

6. Affiche du séminaire